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Communiqué n°CAMI/DG/011/2024 sur les preuves de commencement des travaux

Le Cadastre Minier, « CAMI » en sigle, rappelle aux titulaires des titres miniers et de carrières qu’ils sont, conformément aux dispositions des articles 387 al.1er et 391 al.1er du Règlement Minier, tenus de lui transmettre dans les délais prescrits les preuves de commencement des travaux relatives à chaque titre minier ou de carrières.

Cependant, force est de constater que, sauf erreur ou régularisation intervenue dans l’entretemps, les titulaires des titres miniers et de carrières repris sur les listes en annexe, déjà transmises à la Direction des Mines, ne se sont pas conformés à ces dispositions règlementaires

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